La comptabilité architecte est un aspect crucial de votre profession que vous ne pouvez pas négliger. En tant qu'architectes, vous devez jongler entre votre passion pour la conception et les réalités financières de votre activité. La gestion fiscale et la comptabilité des honoraires d'architecte ont une influence considérable sur votre réussite professionnelle et votre tranquillité d'esprit.
Dans cet article, nous allons explorer les différents statuts juridiques qui s'offrent à vous, comme la SAS, et les obligations comptables qui en découlent. Nous aborderons également la gestion de la TVA, un élément clé de votre comptabilité. Enfin, nous examinerons l'intérêt de faire appel à un expert-comptable pour vous aider à gérer cette charge administrative et financière. L'objectif est de vous donner les outils nécessaires pour maîtriser votre comptabilité et vous concentrer sur votre véritable passion : l'architecture.
Sommaire
Les différents statuts juridiques pour un architecte
Vous, en tant qu'architectes, avez plusieurs options pour exercer votre profession. Chaque statut juridique a ses propres caractéristiques et implications. Examinons ensemble les principales formes juridiques adaptées à votre métier.
Entreprise individuelle
L'entreprise individuelle est souvent le choix des jeunes architectes qui débutent leur activité. Ce statut permet de commencer sans capital social de départ et offre une grande souplesse dans les démarches de création. Vous vous lancez seul, sans associé, ce qui vous donne une liberté totale dans la gestion de votre activité.
Depuis le 15 mai 2022, un changement important est intervenu : vos biens personnels sont désormais distincts de vos biens professionnels. En cas de difficultés financières, vos biens personnels ne peuvent plus être réclamés par les créanciers, ce qui vous offre une meilleure protection.
Concernant la fiscalité, vous êtes soumis à l'impôt sur le revenu (IR) en fonction de votre chiffre d'affaires. Pour le régime social, vous relevez du régime des travailleurs indépendants, et vos cotisations sociales dépendent de vos revenus.
Cependant, ce statut peut devenir un frein si vous souhaitez développer votre activité, car il ne permet pas de s'associer ou d'accueillir des investisseurs.
Société d'exercice libéral
La société d'exercice libéral (SEL) est une option intéressante pour les architectes qui envisagent de développer leur activité ou de collaborer avec d'autres professionnels. Elle permet de créer des cabinets pluridisciplinaires.
La forme la plus courante est la SELARL (Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée). Elle nécessite au minimum un architecte associé. La majorité du capital doit être détenue par des architectes exerçant au sein de la société.
La SELARL offre une protection de votre patrimoine personnel, car votre responsabilité est limitée à vos apports. Cependant, en matière de responsabilité professionnelle, vous restez personnellement responsable de vos actes.
Société commerciale
Pour ceux d'entre vous qui souhaitent une structure plus flexible, la SAS (Société par Actions Simplifiée) est une option à considérer. Elle offre une grande liberté dans l'organisation de la gouvernance et la répartition des pouvoirs.
La SAS permet d'accueillir facilement des investisseurs, ce qui peut être un avantage pour le développement de votre cabinet. Cependant, la rédaction des statuts nécessite une attention particulière pour définir clairement les règles de fonctionnement et les relations entre associés.
Quelle que soit la forme juridique choisie, il est essentiel de bien réfléchir à vos besoins et à vos objectifs à long terme. Chaque statut a des implications différentes en termes de gestion fiscale et de comptabilité des honoraires d'architecte. Il est donc judicieux de consulter un expert-comptable pour vous aider à faire le choix le plus adapté à votre situation.
Les obligations comptables selon le statut
En tant qu'architectes, vous avez des obligations comptables qui varient selon votre statut juridique. Il est essentiel de bien comprendre ces obligations pour assurer une gestion fiscale efficace et une comptabilité des honoraires d'architecte conforme aux règles en vigueur.
Obligations pour l'entreprise individuelle
Si vous exercez en entreprise individuelle, vous avez deux options principales : le régime micro-BNC et le régime de la déclaration contrôlée.
Pour le régime micro-BNC, applicable si votre chiffre d'affaires ne dépasse pas 72 600 euros, vos obligations sont allégées. Vous n'avez pas besoin de tenir une comptabilité complète, mais vous devez :
• Ouvrir un compte bancaire dédié à votre activité professionnelle
• Tenir un livre des recettes
• Tenir un livre spécial pour distinguer les opérations soumises à la TVA (si vous y êtes assujetti)
• Déclarer vos recettes annuelles sur votre déclaration d'impôt sur le revenu
Si vous dépassez ce seuil ou si vous choisissez le régime de la déclaration contrôlée, vos obligations sont plus étendues :
• Vous devez appliquer une comptabilité de trésorerie (avec possibilité d'opter pour une comptabilité "créances et dettes")
• Vous devez tenir un livre-journal des recettes et des dépenses professionnelles
• Vous devez tenir un registre des immobilisations et des amortissements
• Vous devez établir un bilan et un compte de résultat chaque année
• Vous devez remplir une déclaration de résultats (imprimé n° 2035)
Obligations pour les sociétés
Si vous exercez votre activité d'architecte sous forme de société (SAS, SARL, SEL, etc.), vos obligations comptables sont plus importantes. Vous devez tenir une comptabilité d'engagement, ce qui signifie que tous les mouvements affectant le patrimoine de la société doivent être enregistrés chronologiquement.
Vos principales obligations sont :
• Tenir un grand livre, un livre-journal et un livre d'inventaire
• Effectuer un inventaire annuel
• Établir des comptes annuels comprenant un bilan, un compte de résultat et une annexe
• Déposer ces comptes annuels au greffe du tribunal de commerce
Cette comptabilité d'engagement, bien qu'elle représente une charge administrative plus importante, vous offre l'opportunité de piloter votre activité plus sereinement. Elle vous permet d'avoir une vision plus précise de votre situation financière et de prendre des décisions éclairées pour la gestion de votre cabinet d'architecture.
La gestion de la TVA pour un architecte
La gestion de la TVA est un aspect crucial de la comptabilité architecte. En tant qu'architectes, vous devez être conscients des différentes options qui s'offrent à vous et de leurs implications sur votre gestion fiscale.
Franchise en base de TVA
La franchise en base de TVA est un régime qui vous exonère de la déclaration et du paiement de la TVA sur vos prestations. Ce régime s'applique aux entreprises dont le chiffre d'affaires de l'année précédente ne dépasse pas certains seuils.
Pour en bénéficier, votre chiffre d'affaires ne doit pas dépasser 34 400 € pour les prestations de services. Si vous venez de démarrer votre activité, vous devez ajuster votre chiffre d'affaires en fonction de votre temps d'exploitation pour déterminer votre éligibilité.
Sous ce régime, vous devez facturer vos prestations sans TVA, en mentionnant "TVA non applicable - article 293 B du CGI" sur chaque facture. Cette mention est cruciale pour éviter un redressement fiscal en cas de contrôle.
Cependant, il est important de noter que vous ne pouvez pas déduire la TVA sur vos achats professionnels. Pour les achats de biens, vous n'êtes pas soumis à la TVA tant que le montant total de vos acquisitions ne dépasse pas 10 000 € par an. Au-delà, vous devez payer la TVA. Pour les prestations de services, vous devez payer la TVA quel que soit le montant.
Assujettissement à la TVA
En principe, tous les architectes sont assujettis à la TVA. Cela signifie que vous devez faire activer votre numéro d'entreprise auprès de l'administration de la TVA et appliquer la TVA sur l'ensemble de vos prestations.
Le taux de TVA applicable à vos prestations varie selon la nature des travaux. Par principe, les prestations d'architecte relèvent du taux plein de 20%. Cependant, pour certains travaux de rénovation sur des locaux d'habitation achevés depuis plus de deux ans, vous pouvez appliquer un taux réduit de 10%.
Pour les travaux d'amélioration de la qualité énergétique, un taux réduit de 5,5% peut s'appliquer sous certaines conditions. Il est crucial de bien comprendre ces différents taux et leurs conditions d'application pour une gestion fiscale efficace.
Le recours à un expert-comptable
En tant qu'architectes, vous avez souvent besoin d'aide pour gérer votre comptabilité architecte. Faire appel à un expert-comptable peut être une solution judicieuse pour vous permettre de vous concentrer sur votre cœur de métier tout en assurant une gestion fiscale efficace.
Avantages de l'externalisation
L'externalisation de votre comptabilité à un expert-comptable présente de nombreux avantages. Tout d'abord, cela vous fait gagner un temps précieux. Au lieu de vous perdre dans les méandres de la comptabilité et de la gestion fiscale, vous pouvez vous consacrer pleinement à vos projets architecturaux.
Choix d'un expert-comptable spécialisé
Pour tirer le meilleur parti de cette collaboration, il est judicieux de choisir un expert-comptable spécialisé dans le domaine de l'architecture. Un tel professionnel comprend les particularités de votre métier et peut vous apporter des solutions adaptées à vos besoins spécifiques.
Conclusion
La maîtrise de la comptabilité architecte a une influence considérable sur votre réussite professionnelle et votre tranquillité d'esprit. Bien comprendre les différents statuts juridiques, les obligations comptables et la gestion de la TVA vous permet de prendre des décisions éclairées pour votre cabinet. L'aide d'un expert-comptable spécialisé peut être précieuse pour naviguer dans ces complexités et vous concentrer sur votre passion : l'architecture.
Si vous êtes architecte, notre cabinet d'expertise comptable à Arpajon est disponible afin de vous accompagner dans la gestion de votre comptabilité.
